Mentions légales

INSquary : SAS au capital de 1 000 euros

Siège social : 58, rue Boussingault – 75013 PARIS – France

Email : contact@insquary.com

RCS : Paris, 838 941 920

TVA : FR 43 838941920

SIRET : 838 941 902 00012

Président : Philippe Ramangasoavina

Données personnelles : Conformément à  la loi française (loi n°2004-801 du 6 août 2004), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, en vous adressant à  INSquary par courrier ou par email. Les données personnelles des membres sont consultables depuis leur compte membre et peuvent être modifiées sur demande authentifiée.

Propriété intellectuelle : Les textes, logos, animations et images intégrées dans le site sont la propriété d’INSquary ou de tiers ayant autorisé INSquary à  les utiliser. Ces éléments sont protégés au titre des droits d’auteur et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à  la protection des modèles déposés. La reproduction, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel et excluent tout usage à  des fins publicitaires, commerciales, et/ou d’information. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable d’INSquary est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon. Le contenu du site et de l’ensemble des éléments qui le composent sont et demeurent propriété exclusive d’INSquary . INSquary se réserve le droit de changer et de modifier le contenu sans information préalable.

Hébergement SAS OVH – http://www.ovh.com – 2 rue Kellermann, BP 80157, 59100 Roubaix